Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CLOCHE
VERCHERE Georges
VERCHERE Lucien
EARL CHAMPIER, EARL

Numéro de dépôt :
3405013
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2026
DOMAINE DE LA CLOCHE de VERCHERE Georges

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CLOCHE

Déposée le 16 janvier 2006 par VERCHERE Georges, VERCHERE Lucien, EARL CHAMPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Les déposants sont VERCHERE Georges domicilié(e) 600 Route de ROMARAND - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France, VERCHERE Lucien domicilié(e) Le Bourg - 69480 - LACHASSAGNE - France, EARL CHAMPIER, EARL domicilié(e) La Jonchère - 69460 - SAINT-ETIENNE-LES-OUILLIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VERCHERE Georges domicilié(e) 600 Route de ROMARAND - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE DE LA CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CLOCHE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.


VERCHERE Georges - 600 Route de ROMARAND - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France

VERCHERE Lucien - Le Bourg - 69480 - LACHASSAGNE - France

EARL CHAMPIER, EARL - La Jonchère - 69460 - SAINT-ETIENNE-LES-OUILLIERES - France


M. VERCHERE Georges - 600 Route de ROMARAND - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604933 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Vins de Pays ; Vins d'Appellation d'Origine.