Marque expirée - Marque en non vigueur

VERCHANT
VERCHANT, SAS

Numéro de dépôt :
3626290
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
VERCHANT de VERCHANT

Présentation de la marque VERCHANT

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERCHANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERCHANT domicilié(e) Domaine de Verchant - 34170 - CASTLENAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 992 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'avocats domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERCHANT est expirée depuis le 30 janvier 2019.

VERCHANT a également déposé les autres marques suivantes : VERCHANT , ACCESS by Verchant , VERCHANT Precious by , BASIC LINE BY VERCHANT


VERCHANT, SAS - Domaine de Verchant - 34170 - CASTLENAU LE LEZ - France - SIREN 441992807


ERNST & YOUNG, Société d'avocats - 1025 rue Henri Becquerel CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Huile d'amande ; lait d'amande à usage cosmétiques ; savons ; savons d'amandes ; huiles essentielles ; ambre (parfumerie) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits cosmétiques antisolaires ; préparations cosmétiques pour la bain ; sel pour le bain non à usage médical ; savon à barbe ; teinture pour la barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; bâtons d'encens ; bois odorants ; masques de beauté ; essence de bergamote ; crème pour blanchir la peau ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; crèmes pour le cuir ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; cire à épiler ; cire pour les cheveux ; eau de Cologne ; colorants pour la toilette ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; crèmes à polir ; crèmes cosmétiques ; ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dentifrice ; dépilatoires ; savons désinfectants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; savons désodorisants ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards à joues ; fond de teint ; fard à paupière ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour fumigations [parfums] ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; rouge à lèvres ; produits pour parfumer le linge ; produits pour lisser ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; lotions serviettes imprégnées de cosmétiques à savoir lingettes nettoyantes lingettes démaquillantes, lingettes rafraîchissantes ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; musc ; nécessaires de cosmétique ; neutralisants pour permanentes ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles à savoir vernis à ongle, durcisseur, crayon à ongles, laques pour les ongles ; ouate à usage cosmétique ; parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savons contre la transpiration des pieds ; pierre ponce ; pommades à usage cosmétique ; cils postiches ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons médicinaux ; shampooings ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; talc pour la toilette ; teintures cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; couverts à salade, couverts de services ; couverts à fromages ; couverts à poissons ; couverts à viande ; couverts de cocktails ; cisailles ; couteaux à pain ; spatules, casse-noix ; pince à sucre ; piolets à glace ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à œufs non électriques ; pinces à escargots ; pics à apéritifs. Objets d'arts en métaux précieux, en ceux compris statues, statuettes ; figurines, bustes en métaux précieux ; joaillerie et articles de bijouterie, en ceux compris bagues, alliances, chevalières, boucles d'oreilles, bracelets ; broches, pendentifs ; colliers, bracelets, chaînes, médaillons, médailles, épingles, piercing (bijoux), coffrets à bijoux, montres, montres bracelets, montres goussets, montres pendentifs, chaînes de montres, bracelets de montres, ressort de montres, verres de montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, boîtes en métaux précieux, écrins, boutons de manchettes, breloques, parures pour chaussures en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, épingles de parures, fixe cravates. Horlogerie en ceux compris cadrans, horloge, pendules, violines, carillons, carillons murals, candélabres, réveils. Perles ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; strass. Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; cannes de parapluies ; étuis pour clefs ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; écharpes pour porter les bébés ; porte-documents ; malles, mallettes, mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies ; parasols ; valises ; garnitures de cuir pour meubles ; porte-monnaie ; portefeuille ; porte-cartes ; protège-documents ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers, sacs de plage ; sacs à dos ; sacs à mains ; sacs à provision, sacs à roulettes ; sacs cabas ; sacs banane, sacs paquetage à savoir en forme de besace ; sacs à provisions pliable dans une pochette ; ; sacs de voyage à roulettes ; sacs de voyage, sacs de sport ; sacs housses pour vêtements pour le voyage ; sacs de rangement en matière textile pour linge de maison ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyages en cuir ; trousse de toilettes ; trousses de maquillage ; besaces ; sacs en bandoulières ; trousses en cuir de voyage. Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques en ceux compris statues, statuettes ; figurines, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; trotteurs pour enfants ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; boîtes en bois ; casiers à bouteilles ; buffets ; cadres ; canapés ; chaises, chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; tabourets ; porte-chapeaux ; porte livres ; porte-revues ; présentoirs pour journaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; écrins non en métaux précieux ; glaces (miroirs) ; miroirs ; armoires ; commode ; coussins ; dessertes ; lits ; canapés ; divans ; sofas ; fauteuils ; meubles ; étagères de bibliothèque ; bureaux ; fûts en bois pour décanter le vin ; casiers à bouteilles ; garde-manger non métallique ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; piédestaux pour pots à fleurs ; rotin ; coussins ; paravents ; store d'intérieur à lamelle ; store en bois tissé. Repose plats ; salières et poivrières ; moulin à poivre ; carafon huile vinaigre ; carafes à eaux ; carafes à décanter ; dessous de carafes non en papier ; sceau à glaces ; sceau à champagne ; pichets ; plateaux à usage domestique ; porte cure-dents ; cure-dents ; coupelles ; coupe à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; compotiers ; coquetiers ; bol ; vases ; soliflores ; corbeilles à pain ; saladiers ; huiliers ; assiettes ; pots ; plats ; tasses ; sous-tasses, mugs ; théières ; sucriers ; cafetières à piston ; sorbetières, soucoupes ; soupières ; chopes ; verres (récipients) ; à savoir verre à eaux ; verres à vins ; verres à apéritifs ; services à liqueurs, verrines ; services à café ; services à thé ; porte-bouteilles ; coupe à champagne ; tire-bouchons ; bouchons de décantation ; shakers ; rafraîchisseur à vins ; sous-verre ; planche à découper, planche à pain ; mortier de cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; faïence ; opaline ; jattes ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; bonbonne ; bonbonnières ; bougeoirs ; photophores ; chandeliers ; bouteilles ; bouteilles réfrigérants ; bouteilles isolantes ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ; pots à fleurs ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; rond de serviettes ; accessoires et ustensiles de cuisine à savoir casseroles, faitouts, marmites plats à four, moule à gâteaux ; poêle ; plats à four ; grils et planchas ; cocottes ; plaques et tapis de cuisson ; terrines ; woks ; sauteuse ; couvercles de plats. Linge de bain en matières textiles ou en matières plastiques à l'exception de l'habillement en ceux compris gants de toilettes, serviettes de toilette en matières textiles, drap de toilettes, tapis de bain, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Linge de table en matières textiles ou en matières plastiques en ceux compris dessous de carafe, essuie-verres, toiles à fromage, essuie-mains, ronds de table, serviettes de table, torchons, sets de table, chemin de tables, nappes, toiles cirées (nappes) ; linge de lit en ceux compris taies d'oreillers, housses d'oreillers, taies de traversin, draps, draps-housses, parure lit, jets de lit, housses de couettes, couettes, édredons, duvet, couvre-pieds de duvet, couvre-lits, couvertures de lit, couvertures de voyage, tête de lit, dessus-de-lit [couvre-lits], cache sommier ; courtepointe. Tissus à usage textile. Etoffes en ceux compris Indienne (étoffe), frise [étoffe], damas (étoffe), futaine ; étoffes de laine, étoffes à doublure pour chaussures. Coiffe de chapeaux ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche en matière textile. Vêtements en ceux compris pulls, sweats, polos, sous-pulls, pull-over, chemises, chemisiers, chemisettes, tee-shirts, tuniques, boléros, caches cœurs, body, débardeurs, tops, shorts, pantalons, costumes, tailleurs, saris, jeans, pantacourts, tuniques, blouses, caleçons, caleçon de bain, peignoirs de bain, sorties de bain ; fuseaux, corsaires, bermudas, cyclistes, salopettes longues, salopettes courtes, pantalons, vestes, cardigans, blousons, gilets, robes, jupes, jupes culottes, combinaisons (vêtements), vêtements de sport (notamment joggings, pantalons, vestes, pulls), manteaux, fourrures, gabardines, coupe-vents, pardessus, imperméables, poncho, duffle-coats, parkas, anoraks, doudounes, pilotes, vêtements de ski (notamment pantalon, combinaisons, blouson), maillots de corps, brassières, jupons, combinaisons et tous sous-vêtements, lingerie, slips, culottes, boxers, bloomers, pyjamas, sur pyjamas, nuisettes, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs, bodys (justaucorps), layette, bavoirs, nids d'anges, turbulettes (gigoteuse), maillots de bain, chaussettes, cache-col, gants, moufles, écharpes, foulards, chasubles, châles, chandails, mantilles, collants, leggings, collets, cols, faux-cols, couches en matière textiles, couches-culottes, tabliers. Fichus, couvre oreilles, turbans, bandanas, bretelles, jarretelles, fixe-chaussettes, ceintures, cravates, nœuds papillons (vêtements), bonnets de douche, masques pour dormir, pochettes (habillement). Chaussures, chaussures de sport, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de ville, baskets, bottes, bottines, escarpins, espadrilles, ballerines, mules, tongs, sabots, mocassins, pantoufles, chaussons, sandales. Chapellerie en ceux compris chapeaux, bobs, bandeaux, bérets, bonnets, cagoules, chapeaux de bain, bonnets de bain, chapka, casquettes, visières, canotiers, borsalinos, boots, joggers. Descentes de bain (tapis), carpettes, tentures murales non en matières textiles, nattes, paillassons, tapis. Jeux ; jouets ; peluches ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Télécommunications ; service de communication (marketing) pour la vente ou la promotion à distance des produits ou services ci énumérés. Services de restauration (alimentation) ; services d'hôtellerie ; services de bar ; location de salles de réunion. Salons de beauté ; salons de coiffure ; service de manucure ; services de bains à jets d'eau sous pression ; saunas, hammams (bains turcs) ; services de massage. Linge de maison en ceux compris toile ; rideaux, voilages, housses pour coussins, embrasses en matières textiles, galettes de chaises, couvre chaises, housses de chaises, housse de canapé ; protège table, revêtement de meubles en matière textile ou en matière plastique, tissus pour meubles, housses de protection pour meubles, moustiquaires, tentures murales en matière textile, plaids, store d'intérieur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.