Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASIC LINE BY VERCHANT
VERCHANT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3702749
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2030
BASIC LINE BY VERCHANT de VERCHANT

Présentation de la marque BASIC LINE BY VERCHANT

Déposée le 5 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC LINE BY VERCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERCHANT domicilié(e) Domaine de Verchant - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 992 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque BASIC LINE BY VERCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASIC LINE BY VERCHANT arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.

VERCHANT a également déposé les autres marques suivantes : VERCHANT , VERCHANT , ACCESS by Verchant , VERCHANT Precious by


VERCHANT, société par actions simplifiée - Domaine de Verchant - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 441992807


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733153 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Huile d'amande ; lait d'amande à usage cosmétiques ; savons ; savons d'amandes ; huiles essentielles ; ambre (parfumerie) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bain ; sel pour le bain non à usage médical ; savon à barbe ; teinture pour la barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; bâtons d'encens ; bois odorants ; masques de beauté ; essence de bergamote ; crème pour blanchir la peau ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; crèmes pour le cuir ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; cire à épiler ; cire pour les cheveux ; eau de Cologne ; colorants pour la toilette ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; crèmes à polir ; crèmes cosmétiques ; ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dentifrice ; dépilatoires ; savons désinfectants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; savons désodorisants ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards à joues ; fond de teint ; fard à paupière ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour fumigations [parfums] ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; rouge à lèvres ; produits pour parfumer le linge ; produits pour lisser ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques à savoir : lingettes nettoyantes, démaquillantes, lingettes rafraîchissantes ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; musc ; nécessaires de cosmétique ; neutralisants pour permanentes ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles à savoir vernis à ongle, durcisseur, crayon à ongles, laques pour les ongles ; ouate à usage cosmétique ; parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savons contre la transpiration des pieds ; pierre ponce ; pommades à usage cosmétique ; cils postiches ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons médicinaux ; shampooings ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; talc pour la toilette ; teintures cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; couverts à salade, couverts de services ; couverts à fromages ; couverts à poissons ; couverts à viande ; couverts de cocktails ; cisailles ; couteaux à pain ; spatules, casse-noix ; pince à sucre ; piolets à glace ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à œufs non électriques ; pinces à escargots ; pics à apéritifs.

Objets d'arts en métaux précieux, en ceux compris statues, statuettes ; figurines, bustes en métaux précieux ; joaillerie et articles de bijouterie, en ceux compris bagues, alliances, chevalières, boucles d'oreilles, bracelets ; broches, pendentifs ; colliers, bracelets, chaînes, médaillons, médailles, épingles, piercing (bijoux), coffrets à bijoux, montres, montres bracelets, montres goussets, montres pendentifs, chaînes de montres, bracelets de montres, ressort de montres, verres de montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, boîtes en métaux précieux, écrins, boutons de manchettes, breloques, parures pour chaussures en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, épingles de parures, fixe cravates. Horlogerie en ceux compris cadrans, horloge, pendules, violines, carillons, carillons murals, candélabres, réveils. Perles ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; strass.

Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; cannes de parapluies ; étuis pour clefs ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; écharpes pour porter les bébés ; porte-documents ; malles, mallettes, mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies ; parasols ; valises ; garnitures de cuir pour meubles ; porte-monnaie ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers, sacs de plage ; sacs à dos ; sacs à mains ; sacs à provision, sacs à roulettes ; sacs cabas ; sacs banane ; sacs paquetage à savoir en forme de besace ; sacs à roulettes ; sacs à provision pliables dans une pochette ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs housses pour vêtements pour le voyage ; sacs de rangement en matière textile pour linge de maison ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyages en cuir (maroquinerie) ; trousses de toilettes (vides) ; trousses de maquillage (vides) ; besaces ; sacs en bandoulières.

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques en ceux compris statues, statuettes ; figurines, bustes ; bancs [meubles] ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; trotteurs pour enfants ; mobiles (objets de décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; boîtes en bois ; casiers à bouteilles ; buffets ; cadres ; canapés ; chaises, chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; tabourets ; porte-chapeaux ; porte livres ; porte-revues ; présentoirs pour journaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; écrins non en métaux précieux ; glaces (miroirs) ; miroirs ; armoires ; commode ; coussins ; dessertes ; lits ; canapés ; divans ; sofas ; fauteuils ; meubles ; étagères de bibliothèque ; bureaux ; fûts en bois pour décanter le vin ; casiers à bouteilles ; garde-manger non métallique ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; piédestaux pour pots à fleurs ; rotin ; coussins ; paravents ; store d'intérieur à lamelle ; store en bois tissé.

Repose plats ; salières et poivrières ; moulin à poivre ; carafon huile vinaigre ; carafes à eaux ; carafes à décanter ; dessous de carafes non en papier ; sceau à glaces ; sceau à champagne ; pichets ; plateaux à usage domestique ; porte cure-dents ; cure-dents ; coupelles ; coupe à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; compotiers ; coquetiers ; bol ; vases ; soliflores ; corbeilles à pain ; saladiers ; huiliers ; assiettes ; pots ; plats ; tasses ; sous-tasses, mugs ; théières ; sucriers ; cafetières à piston ; sorbetières, soucoupes ; soupières ; chopes ; verres (récipients) ; à savoir verre à eaux ; verres à vins ; verres à apéritifs ; services à liqueurs, verrines ; services à café ; services à thé ; porte-bouteilles ; coupe à champagne ; tire-bouchons ; bouchons de décantation ; shakers ; rafraîchisseur à vins ; sous-verre ; planche à découper, planche à pain ; mortier de cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; faïence ; opaline ; jattes ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; bonbonne ; bonbonnières ; bougeoirs ; photophores ; chandeliers ; bouteilles ; bouteilles réfrigérants ; bouteilles isolantes ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ; pots à fleurs ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; rond de serviettes ; accessoires et ustensiles de cuisine à savoir casseroles, faitouts, marmites plats à four, moule à gâteaux ; poêle ; plats à four ; grils et planchas (ustensiles de cuisine) ; cocottes ; plaques et tapis de cuisson (ustensiles de cuisson non électriques) ; terrines ; woks ; sauteuse ; couvercles.

Linge de bain en matières textiles ou en matières plastiques à l'exception de l'habillement en ceux compris gants de toilettes, serviettes de toilette en matières textiles, drap de toilettes, tapis de bain, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Linge de table en matières textiles ou en matières plastiques en ceux compris dessous de carafe, essuie-verres, toiles à fromage, essuie-mains, ronds de table, serviettes de table, torchons, sets de table, chemin de tables, nappes, toiles cirées (nappes) ; linge de maison en ceux compris toile ; rideaux ; voilages, housses pour coussins, embrasses en matières textiles, galettes de chaises, couvre chaises, housses de chaises, housse de canapé ; protège table, revêtement de meubles en matière textile ou en matière plastique, tissus pour meubles, housses de protection pour meubles, moustiquaires, tentures murales en matière textile, plaids, store d'intérieur. Linge de lit en ceux compris taies d'oreillers, housses d'oreillers, taies de traversin, draps, draps-housses, parure lit, jets de lit, housses de couettes, couettes, édredons, duvet, couvre-pieds de duvet, couvre-lits, couvertures de lit, couvertures de voyage, tête de lit, dessus-de-lit [couvre-lits], cache sommier ; courtepointe. Tissus à usage textile. Etoffes en ceux compris indienne (étoffe), frise [étoffe], damas (étoffe), futaine, étoffes de laine, étoffes à doublure pour chaussures. Coiffe de chapeaux ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche en matière textile.

Vêtements en ceux compris pulls, sweats, polos, sous-pulls, pull-over, chemises, chemisiers, chemisettes, tee-shirts, tuniques, boléros, caches cœurs, body, débardeurs, tops, shorts, pantalons, costumes, tailleurs, saris, jeans, pantacourts, tuniques, blouses, caleçons, caleçon de bain, peignoirs de bain, sorties de bain ; fuseaux, corsaires, bermudas, cyclistes, salopettes longues, salopettes courtes, pantalons, vestes, cardigans, blousons, gilets, robes, jupes, jupes culottes, combinaisons (vêtements), vêtements de sport (notamment joggings, pantalons, vestes, pulls), manteaux, fourrures, gabardines, coupe-vents, pardessus, imperméables, poncho, duffle-coats, parkas, anoraks, doudounes, pilotes, vêtements de ski (notamment pantalon, combinaisons, blouson), maillots de corps, brassières, jupons, combinaisons et tous sous-vêtements, lingerie, slips, culottes, boxers, bloomers, pyjamas, sur pyjamas, nuisettes, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs, bodys (justaucorps), layette, bavoirs en tissu, nids d'anges, turbulettes (gigoteuse), maillots de bain, chaussettes, cache-col, gants, moufles, écharpes, foulards, chasubles, châles, chandails, mantilles, collants, leggings, collets, cols, faux-cols, couches en matière textiles, couches-culottes, tabliers, fichus, couvre oreilles, turbans, bandanas, bretelles, jarretelles, fixe-chaussettes, ceintures, cravates, nœuds ; bonnets de douche, masques pour dormir, pochettes (habillement). Chaussures, chaussures de sport, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de ville, baskets, bottes, bottines, escarpins, espadrilles, ballerines, mules, tongs, sabots, mocassins, pantoufles, chaussons, sandales. Chapellerie en ceux compris chapeaux, bobs, bandeaux, bérets, bonnets, cagoules, chapeaux de bain, bonnets de bain, chapka, casquettes, visières, canotiers, borsalinos, boots, joggers.

Descentes de bain (tapis), carpettes, tentures murales non en matières textiles, nattes, paillassons, tapis.

Jeux ; jouets ; peluches ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Télécommunications ; service de communication pour la vente ou la promotion à distance des produits ou services ci énumérés.

Services de restauration (alimentation) ; services d'hôtellerie ; services de bar ; location de salles de réunion.

Salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; services de spa (à savoir bains à jets d'eau sous pression) ; saunas, hammams (bains turcs) ; services de massage.