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Marques déposées par monsieur VERCEZ Stéphane
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Jurafrance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jurafrance
M. VERCEZ Stéphane

Numéro de dépôt :
3742231
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030
Jurafrance de VERCEZ Stéphane

Présentation de la marque Jurafrance

Déposée le 31 mai 2010 par monsieur VERCEZ Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jurafrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est monsieur VERCEZ Stéphane domicilié(e) 4 rue de la Maladière - 25300 - PONTARLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VERCEZ Stéphane domicilié(e) 4 rue de la Maladière - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque Jurafrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jurafrance arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.


M. VERCEZ Stéphane - 4 rue de la Maladière - 25300 - PONTARLIER - France


M. VERCEZ Stéphane - 4 rue de la Maladière - 25300 - PONTARLIER - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743132 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-03-16

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Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; publication électronique de livres en ligne ; ;

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