Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HEURE DU BAIN
VERCERAL S.A.

Numéro de dépôt :
3153048
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2012
L\'HEURE DU BAIN de VERCERAL

Présentation de la marque L'HEURE DU BAIN

Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) VERCERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « L'HEURE DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERCERAL domicilié(e) 1 RUE EDMOND BESSE - BP 49,33083 BORDEAUX CEDEX - 33083 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERCERAL Mr PATRICE SAMMARCELLI domicilié(e) 1 RUE EDMOND BESSE - BP 49,33083 BORDEAUX CEDEX - 33083 - France.

La marque L'HEURE DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEURE DU BAIN est expirée depuis le 12 mars 2012.

VERCERAL a également déposé les autres marques suivantes : CRÉATEUR DEPUIS 1948 BAGGER COMPANY , TENDANCE TABLE , CÔTÉ BAINS , "LA LAMPE DU POETE" , ELISTA , TERCERAM


VERCERAL S.A. - 1 RUE EDMOND BESSE - BP 49,33083 BORDEAUX CEDEX - 33083 - France - SIREN 458202033


VERCERAL Mr PATRICE SAMMARCELLI - 1 RUE EDMOND BESSE - BP 49,33083 BORDEAUX CEDEX - 33083 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390688 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Lampes, lampadaires, bougeoirs non en métaux précieux ; suspensions de lampe. Mobilier divers : tables, chaises, fauteuils, tabourets, chaises longues, cadres, miroirs. Peignes, brosses à cheveux ou à habits, éponges, verrerie : vases, verres, carafes, bougeoirs, plats, pots. Articles de table en faïence ou porcelaine (assiettes, plats, tasses) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Couvertures de table, nappes (non en papier) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles, coussins, serviettes de bain. Dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.