Déposée le 12 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) VERCERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « CÔTÉ BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERCERAL domicilié(e) 1, Rue Edmond Besse - BP 49,33083 BORDEAUX Cedex - 33083 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERCERAL Mr Patrice Sammarcelli domicilié(e) 1, Rue Edmond Besse, BP 49,33083 BORDEAUX cedex - 33083 - France.
La marque CÔTÉ BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERCERAL - S.A. - 1, Rue Edmond Besse - BP 49,33083 BORDEAUX Cedex - 33083 - France - SIREN 458202033
VERCERAL Mr Patrice Sammarcelli - 1, Rue Edmond Besse, BP 49,33083 BORDEAUX cedex - 33083 - France
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390689 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Lampes, lampadaires, bougeoirs non en métaux précieux ; suspensions de lampe. Peignes, brosses à cheveux ou à habits,éponges, verrerie : vases, verres, carafes, bougeoirs, plats, pots. Articles de table en faïence ou porcelaine (assiettes, plats, tasses) ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Couvertures de table, nappes (non en papier) ; serviettes de table et de toilette en matières textiles, serviettes de bain. Dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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