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Marques déposées par monsieur VERBRUGGEN Jan
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COLIVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIVETTE
Mr VERBRUGGEN Jan

Numéro de dépôt :
3119265
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011
COLIVETTE de VERBRUGGEN Jan

Présentation de la marque COLIVETTE

Déposée le 30 août 2001 par monsieur VERBRUGGEN Jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLIVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est monsieur VERBRUGGEN Jan domicilié(e) Z.I de la queille, 47400 TONNEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VERBRUGGEN Jan - France.

La marque COLIVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIVETTE est expirée depuis le 30 août 2011.

VERBRUGGEN Jan a également déposé les autres marques suivantes : BIOPRESS HUILERIE , Colinoix


Mr VERBRUGGEN Jan - Z.I de la queille, 47400 TONNEINS - France


Mr VERBRUGGEN Jan - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus à l'exception de la glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.