Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colinoix
Mr VERBRUGGEN Jan

Numéro de dépôt :
3286596
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
Colinoix de VERBRUGGEN Jan

Présentation de la marque Colinoix

Déposée le 13 avril 2004 par monsieur VERBRUGGEN Jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Colinoix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est monsieur VERBRUGGEN Jan domicilié(e) Z.I de la queille,47400 TONNEINS - 47400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VERBRUGGEN Jan domicilié(e) Z.I de la Queille,47400 TONNEINS - 47400 - France.

La marque Colinoix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colinoix est expirée depuis le 13 avril 2014.


Mr VERBRUGGEN Jan - Z.I de la queille,47400 TONNEINS - 47400 - France


Mr VERBRUGGEN Jan - Z.I de la Queille,47400 TONNEINS - 47400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'Agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ;fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous les produits précités étant issus de l'Agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.