Déposée le 6 septembre 2000 par monsieur VERBRUGGEN Jan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOPRESS HUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est monsieur VERBRUGGEN Jan domicilié(e) Z.I de la Queille, 47400 TONNEINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Md VERBRUGGEN Josy - France.
La marque BIOPRESS HUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPRESS HUILERIE est expirée depuis le 6 septembre 2010.
VERBRUGGEN Jan a également déposé les autres marques suivantes : COLIVETTE , Colinoix
Mr VERBRUGGEN Jan - Z.I de la Queille, 47400 TONNEINS - France
Md VERBRUGGEN Josy - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427177 - Publication au BOPI 2006-01-30
Inscription le 13 mars 2001 - Retrait partiel n°317926 - Publication au BOPI 2001-03-13
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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