Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAM
Numéro de dépôt :
1299348
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/01/1995
Présentation de la marque VAM
Déposée le 30 janvier 1985 par VERBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAM est expirée depuis le 30 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29