Déposée le 23 juillet 1990 par VERBIST Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELPLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VERBIST Ludovic domicilié(e) 162 route de la Capite 1222 VESENAZ SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque DELPLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPLAY est expirée depuis le 23 juillet 2000.
VERBIST Ludovic - 162 route de la Capite 1222 VESENAZ SUISSE - Suisse
Cabinet PONCET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196309 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 7 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150109 - Publication au BOPI 1992-10-07
Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété; TRANSMISSION DE PROPRIETE n°50853 - Publication au BOPI 1991-01-24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de bain, canevas pour la tapisserie ou la broderie, cotonnades, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, acessoires pour poupées, vêtements de poupée, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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