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Marques déposées par l'association étrangère VERBAND DER DEUTSCHEN SEIDEN- UND SAMTINDUSTRIE
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VELVETIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELVETIA
VERBAND DER DEUTSCHEN SEIDEN- UND SAMTINDUSTRIE - Association de Droit allemand

Numéro de dépôt :
1643533
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2001

Présentation de la marque VELVETIA

Déposée le 1 février 1991 par l'association étrangère VERBAND DER DEUTSCHEN SEIDEN- UND SAMTINDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELVETIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association étrangère VERBAND DER DEUTSCHEN SEIDEN- UND SAMTINDUSTRIE domicilié(e) Von-Beckerath Strasse 11, 4150 KREFELD ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque VELVETIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVETIA est expirée depuis le 1 février 2001.

VERBAND DER DEUTSCHEN SEIDEN- UND SAMTINDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : V VELOURS VELVET SAMT


VERBAND DER DEUTSCHEN SEIDEN- UND SAMTINDUSTRIE - Association de Droit allemand - Von-Beckerath Strasse 11, 4150 KREFELD ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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