Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PIERRE CLAUSE
VERAZZI Sarl

Numéro de dépôt :
3259874
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/11/2013
JEAN PIERRE CLAUSE de VERAZZI

Présentation de la marque JEAN PIERRE CLAUSE

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERAZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « JEAN PIERRE CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERAZZI domicilié(e) 18 Rue Principale,57340 RODALBE - 57340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERAZZI Sarl domicilié(e) 18 Rue Principale,57340 RODALBE - 57340 - France.

La marque JEAN PIERRE CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PIERRE CLAUSE est expirée depuis le 28 novembre 2013.

VERAZZI a également déposé les autres marques suivantes : PAYSAN GOURMET


VERAZZI Sarl - 18 Rue Principale,57340 RODALBE - 57340 - France


VERAZZI Sarl - 18 Rue Principale,57340 RODALBE - 57340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Viandes volailles conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes charcuterie. Restauration (alimentation) services hôteliers. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.