Déposée le 1 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Verantis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEMONANA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Verantis domicilié(e) 10 rue de la paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 456 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verantis domicilié(e) 10 rue de la paix - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Verantis, SARL - 10 rue de la paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 432456713
Verantis - 10 rue de la paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526386 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 18 novembre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°535790 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Extraits ou essences alcooliques.
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