Déposée le 28 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANTIS C/o Courants d'Affaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NICETEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANTIS C/o Courants d'Affaires domicilié(e) 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 456 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Georges BENZIMRA VERANTIS C/o Courants d'Affaires domicilié(e) 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque NICETEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICETEA est expirée depuis le 28 juin 2015.
VERANTIS C/o Courants d'Affaires a également déposé les autres marques suivantes : GraniThé , CHAMI
VERANTIS SARL C/o Courants d'Affaires - 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 432456713
Mr Georges BENZIMRA VERANTIS C/o Courants d'Affaires - 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
– thé ; mélanges à base de thés et de fleurs comestibles et/ou d'arômes et/ou d'épices. Glaces comestibles. Sucreries. Boissons à base de thé.– eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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