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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANDAS et Cie
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BONTE DEVERGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONTE DEVERGNES
VERANDAS et Cie (SARL)

Numéro de dépôt :
3227336
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
BONTE DEVERGNES de VERANDAS et Cie

Présentation de la marque BONTE DEVERGNES

Déposée le 5 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANDAS et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONTE DEVERGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERANDAS et Cie domicilié(e) Espace LEADER, rue Gustave EIFFEL,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 734 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER - 3A & Associés A l'attention de Me Jean LORETTE domicilié(e) BP 195,76136 MONT SAINT AIGNAN CEDEX - 76136 - France.

La marque BONTE DEVERGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTE DEVERGNES est expirée depuis le 5 mai 2013.


VERANDAS et Cie (SARL) - Espace LEADER, rue Gustave EIFFEL,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France - SIREN 431734037


BOYER - 3A & Associés A l'attention de Me Jean LORETTE - BP 195,76136 MONT SAINT AIGNAN CEDEX - 76136 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Menuiserie aluminium et polychlorure de vinyle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.