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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERALLIA FRANCE
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ARTEFAKT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTEFAKT
VERALLIA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4348720
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
ARTEFAKT de VERALLIA FRANCE

Présentation de la marque ARTEFAKT

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) VERALLIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEFAKT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERALLIA FRANCE domicilié(e) Esplanade Nord - Tour Carpe Diem, place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 034 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTEFAKT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 21 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFAKT arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

VERALLIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVER , , V Verre Vous , 100% VERRE , VERRE VOUS , TRADIVER , EVERGLASS , BIOVIVE , INNO'SENS ,


VERALLIA FRANCE, Société anonyme - Esplanade Nord - Tour Carpe Diem, place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 722034592


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Colorants, couleurs, émaux (vernis), fixatifs (vernis), laques, pigments, teintures, vernis ;

Objets d'art en verre, bouteilles, carafes, verres (récipients), cristaux (verrerie), verre émaillé, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre en poudre pour la décoration, verre peint ;

Abrasion, dépolissage, satinage, revêtement d'émaux en particulier sur verre, revêtement d'émaux par pulvérisation à froid ou à chaud, revêtement d'émaux par dépôt électrostatique, décors, textes et finitions sur verre, coloration du verre par traitement de surface, dorure, gravure, marquage anti-vol, marquage anti-contrefaçon ;

Impression de dessins, textes et décors sur verre, impression sérigraphique à l'émail, services de dessinateurs d'arts graphiques, contrôle de qualité, services de dessinateurs pour conditionnement et emballages, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits et procédés (pour des tiers), recherches techniques, sérigraphie.