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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERALINE
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LES RUSTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUSTIQUES
VERALINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97697777
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque LES RUSTIQUES

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) VERALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERALINE domicilié(e) 106 avenue des Roissys-Hauts, Ormoy, 91540 MENNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 051 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LES RUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUSTIQUES est expirée depuis le 3 octobre 2007.

VERALINE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVIT , WIP , NATACHA , ACTIVIT , VITRIBOIS , W I P , VERAFLEX , SOYEUX , EXPULSO , SELFGLOSS


VERALINE (société anonyme) - 106 avenue des Roissys-Hauts, Ormoy, 91540 MENNECY - France - SIREN 552051773


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396102 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450579 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396103 - Publication au BOPI 2004-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Couleurs, peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; apprêts et mastics; préparations pour le décollage des papiers peints; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes