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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERALINE
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IL ETAIT UNE FOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS
VERALINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97674935
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS

Déposée le 23 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) VERALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERALINE domicilié(e) 106 avenue des Roissys-Hauts, Ormoy, 91540 MENNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 051 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 23 avril 2007.

VERALINE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVIT , WIP , NATACHA , ACTIVIT , VITRIBOIS , W I P , VERAFLEX , SOYEUX , EXPULSO , SELFGLOSS


VERALINE (société anonyme) - 106 avenue des Roissys-Hauts, Ormoy, 91540 MENNECY - France - SIREN 552051773


CABINET de BOISSE L-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396102 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450579 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396103 - Publication au BOPI 2004-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Couleurs, peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; apprêts et mastics; préparations pour le décollage des papiers peints; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs