Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN SKY
VERALIA, EURL

Numéro de dépôt :
3887694
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
OPEN SKY de VERALIA

Présentation de la marque OPEN SKY

Déposée le 10 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VERALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPEN SKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VERALIA domicilié(e) 76 Allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 359 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL VERALIA, M. Jean Antoine HUERTAS domicilié(e) 76 Allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France.

La marque OPEN SKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SKY est expirée depuis le 10 janvier 2022.


VERALIA, EURL - 76 Allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France - SIREN 404359499


EURL VERALIA, M. Jean Antoine HUERTAS - 76 Allée Louis Blériot - 30320 - MARGUERITTES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.