Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE L'OMBRE AU SOLEIL
VERALAM (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3169535
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/06/2012
DE L\'OMBRE AU SOLEIL de VERALAMs

Présentation de la marque DE L'OMBRE AU SOLEIL

Déposée le 17 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERALAMs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DE L'OMBRE AU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERALAMs domicilié(e) Z.I. des Mines,69210 SAINT PIERRE LA PALUD - 69210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 548 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque DE L'OMBRE AU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'OMBRE AU SOLEIL est expirée depuis le 17 juin 2012.


VERALAM (Société par Actions Simplifiée) - Z.I. des Mines,69210 SAINT PIERRE LA PALUD - 69210 - France - SIREN 440548006


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, stores d'extérieur métalliques. Portes et fenêtres métalliques y compris lucarnes, fenêtres pratiquées dans le toit, soupiraux, fenêtres grillagées, fenêtres basculantes, fenêtres métalliques avec store intégré, éléments métalliques de constructions prêts à être montés y compris éléments de construction pour la fabrication de toits et de fenêtres, châssis métalliques de fenêtres, caisses métalliques pour stores. Dispositifs électriques de commande d'ouverture, fermeture et inclinaison de vitres à store intégré. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, fenêtres non métalliques avec store intégré, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, portes et fenêtres non métalliques, y compris lucarnes et fenêtres pratiquées dans le toit, vitres (verre de construction) y compris vitres pour toits, verre pour fenêtres, panneaux (pour la construction) en fibre de verre y compris double vitrage, panneaux pour la construction et recouvrements en bois. Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour vitrines, fenêtres, toits verticaux, verrières, vérandas, pergolas, stores en bois tissé (mobilier) . Stores prêts à l'emploi en matières textiles notamment pour toits, fenêtres, vérandas, pergolas. Services de construction, réparation, entretien et installation de vitrages, de stores, et d'appareils pour la commande de stores.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.