Marque expirée - Marque en non vigueur

vera lucci
vera lucci, sarl

Numéro de dépôt :
3649481
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
vera lucci de vera lucci

Présentation de la marque vera lucci

Déposée le 7 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vera lucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vera lucci »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vera lucci domicilié(e) 70 rue de la haie coq batiment 235 - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 181 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vera lucci domicilié(e) 70 rue de la haie coq batiment 235 - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vera lucci est expirée depuis le 7 mai 2019.


vera lucci, sarl - 70 rue de la haie coq batiment 235 - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 508181195


vera lucci - 70 rue de la haie coq batiment 235 - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521177 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 25 juin 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°526460 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539392 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Couches en matières textiles.