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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VER'HUMUS MENTHONNEX SOUS CLERMONT
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VERTILISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTILISAN
S.A.R.L. VER'HUMUS MENTHONNEX SOUS CLERMONT, (Haute Savoie) Lieudit Mionnaz.

Numéro de dépôt :
1257044
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
05/01/1994

Présentation de la marque VERTILISAN

Déposée le 5 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VER'HUMUS MENTHONNEX SOUS CLERMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « VERTILISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VER'HUMUS MENTHONNEX SOUS CLERMONT - France.

La marque VERTILISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTILISAN est expirée depuis le 5 janvier 1994.


S.A.R.L. VER'HUMUS MENTHONNEX SOUS CLERMONT, (Haute Savoie) Lieudit Mionnaz. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (natures et artificiels), compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.