VA 11
Présentation de la marque VA 11
Déposée le 27 décembre 1978 par VEPROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VA 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VA 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VA 11 est expirée depuis le 27 décembre 1988.
VEPROL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031