Déposée le 3 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEONET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « KIWAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEONET domicilié(e) 1025 Avenue Paul Brutus - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 907 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEONET, M. SIMONCINI Julien domicilié(e) 1025 Avenue Paul Brutus - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.
La marque KIWAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIWAK est expirée depuis le 3 mai 2022.
VEONET a également déposé les autres marques suivantes : VÉONET
VEONET, SARL - 1025 Avenue Paul Brutus - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 510907645
VEONET, M. SIMONCINI Julien - 1025 Avenue Paul Brutus - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610761 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images téléviseurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de communication et télécommunication ; récepteurs et émetteurs téléphoniques et radiotéléphonistes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données ; mémoires électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance par terminaux téléphoniques ou d'ordinateurs ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil ; décodeurs numériques ; serveur informatique ;
Abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique, de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers ; informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; publicité, services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central, télécommunication ; publicité ; services de démonstration de produits ; services de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire ; travaux de bureau ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; assistance technique (conseils) et consultations dans les télécommunications ;
Communications électroniques, communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, à accès privé ou réservé ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, à accès privé ou réservé.
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