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Marques déposées par la société VEOLIS
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VEOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEOLIS
VEOLIS, SPRL

Numéro de dépôt :
3744183
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2020
VEOLIS de VEOLIS

Présentation de la marque VEOLIS

Déposée le 3 juin 2010 par la société VEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société VEOLIS domicilié(e) 8 Chemin Jean Lemay - 7870 CAMBRON-SAINT-VINCENT - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 473 875 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEOLIS domicilié(e) 8 Chemin Jean Lemay - 7870 CAMBRON-SAINT-VINCENT - Belgique.

La marque VEOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEOLIS est expirée depuis le 3 juin 2020.


VEOLIS, SPRL - 8 Chemin Jean Lemay - 7870 CAMBRON-SAINT-VINCENT - Belgique - SIREN 473875385


VEOLIS - 8 Chemin Jean Lemay - 7870 CAMBRON-SAINT-VINCENT - Belgique


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538837 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

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