VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4096354
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2024
Présentation de la marque Z-MBBR
Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Z-MBBR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque Z-MBBR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée - Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France - SIREN 433962586
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Parties d'installations domestiques ou industrielles de traitement de l'eau ou des eaux usées, à savoir supports en matières plastiques pour micro-organismes destinés au traitement de l'eau ou des eaux usées dans des réacteurs biologiques ; installations domestiques ou industrielles de traitement de l'eau ou des eaux usées, à savoir systèmes de filtration et de purification de l'eau utilisant des procédés biologiques ; réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées ; tous ces produits permettant le contrôle de la croissance du film biologique, la réduction des risques d'obstruction des supports en matière plastiques pour micro-organismes et l'amélioration de l'efficacité de la purification de l'eau ou des eaux usées tout au long du processus de traitement ;
Services de traitement de l'eau ou des eaux usées par des procédés biologiques utilisant des réacteurs biologiques et des supports en matières plastiques pour micro-organismes en vue de permettre le contrôle de la croissance du film biologique, la réduction des risques d'obstruction des supports en matière plastiques pour micro-organismes et l'amélioration de l'efficacité de la purification de l'eau ou des eaux usées tout au long du processus de traitement.
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