Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXYTUBE
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1429463
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque OXYTUBE

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARENE - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque OXYTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OXYTUBE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARENE - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351723 - Publication au BOPI 2007-09-26

Renouvellement sans limitation n°2096348 - Publication au BOPI 1997-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 9 août 2017 n°2656854 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-09

Appareils et dispositifs pour le traitement des eaux.