OXYTUBE
Présentation de la marque OXYTUBE
Déposée le 6 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OXYTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OXYTUBE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351723 - Publication au BOPI 2007-09-26
Renouvellement sans limitation n°2096348 - Publication au BOPI 1997-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Renouvellement sans limitation le 9 août 2017 n°2656854 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-09