Marque renouvelée - Marque en vigueur

OTV
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1597015
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2030

Présentation de la marque OTV

Déposée le 13 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARÈNE - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque OTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OTV arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARÈNE - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173409 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443952 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744318 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Appareils et installations de traitement et de contrôle dans le domaine des eaux et de l'assainissement, y compris le traitement des déchets industriels et domestiques.Services se rapportant au traitement des eaux et des boues à la valorisation de la biomasse et des déchets pour l'utilisation agricole ou la production d'énergie, à la maintenance et l'exploitation d'usines et installations ayant trait auxdites activités. Travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherches et études pour les problèmes inhérents auxdites activités

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.