Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
/
OPASCEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPASCEP
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4098380
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
OPASCEP de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque OPASCEP

Déposée le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPASCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque OPASCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPASCEP est expirée depuis le 17 juin 2024.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Machines à filtrer, filtres (– partie de machines) ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux de surface ;

Appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la filtration de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la purification de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) de traitement de l'eau par coagulation, flocuation, décantation et/ou désinfection ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la désinfection de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) de traitement de l'eau par reminéralisation à la chaux ; appareils et installations (fixes ou mobiles) de traitement de l'eau utilisant un procédé de filtration sur sable ; appareils et installations (fixes ou mobiles) décanteurs pour l'eau ; filtres à eau ; filtres de traitement d'eau ; filtres de purification d'eau.