VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4046764
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
Présentation de la marque OPACARB
Déposée le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OPACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque OPACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Filtre à charbon actif (partie de machines) ; filtre à charbon actif en poudre (partie de machines) ; filtre à charbon actif en grains (partie de machines).
Appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la filtration de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la purification de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour la potabilisation de l'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la filtration, la purification et/ou la potabilisation de l'eau utilisant un procédé d'adsorption ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la filtration, la purification et/ou la potabilisation de l'eau utilisant un procédé de filtration mécanique non membranaire ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement, la filtration, la purification et/ou la potabilisation de l'eau utilisant un procédé de recirculation du charbon actif. Filtre à charbon actif (partie d'installations industrielles) ; filtre à charbon actif en poudre (partie d'installations industrielles) ; filtre à charbon actif en grains (partie d'installations industrielles). Filtre à charbon actif pour le traitement de l'eau ; filtre à charbon actif pour la filtration de l'eau.
Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) de traitement, de filtration, de purification et/ou de potabilisation de l'eau.
Services de traitement, de filtration, de purification et/ou de potabilisation de l'eau.
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