Marque enregistrée - Marque en vigueur

MSE
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4289963
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
MSE de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque MSE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque MSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , Pangeo The VWS international graduate programme , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée - Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Appareils et installations de traitement d'eau ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils et installations pour le traitement, la stérilisation, la clarification, l'adoucissement, la déminéralisation, l'épuration et la régénération de l'eau ; appareils et installations de traitement des boues issues du traitement des eaux usées, y compris par déshydratation mécanique, séchage et compostage ; appareils et installations de purification des boues issues du traitement des eaux usées, y compris par drainage ;

Installation, maintenance, réparation et réhabilitation d'appareils, de dispositifs, de systèmes ou d'installations de traitement des eaux, de purification de l'eau, d'adoucissement de l'eau, de clarification de l'eau, d'épuration de l'eau, de régénération de l'eau, de déminéralisation de l'eau, d'assainissement de l'eau, d'appareils à filtrer l'eau, d'appareils de prise d'eau ; installation, maintenance, réparation et réhabilitation de canalisations d'eaux usées et de collecteurs d'eaux usées ; recherche de fuites sur canalisations d'eau usées par corrélation acoustique ;

Production d'eau potable ; services d'assainissement, à savoir évacuation des eaux usées ; services de collecte des eaux usées ; services de transport des boues et résidus liquides contenus dans les réseaux d'assainissement ;

Services de traitement et de purification de l'eau ; service de traitement des eaux industrielles, domestiques, potables, eaux usées et effluents ; service de traitement des boues ; services d'épuration des eaux, des boues et des effluents (assainissement).