VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3237239
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/07/2023
Présentation de la marque MICROSEP
Déposée le 18 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « MICROSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques et Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque MICROSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586
CABINET VIDON, Marques et Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529147 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14
Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux ou des boues ; Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux ou des boues. Filtres et membranes (parties d'installations domestiques ou industrielles) pour le traitement et/ou la purification des eaux ou des boues. Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux ou des boues. Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux ou des boues. Services de traitement et/ou de purification des eaux et des boues dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles. Services de traitement et/ou de purification des eaux et des boues dans le cadre d'applications domestiques, municipales ou industrielles, mettant notamment en œuvre des procédés de filtration sur membranes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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