Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEMTHANE
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3828924
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
MEMTHANE de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque MEMTHANE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEMTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène - 1, Place Montgolfier 94 410 SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI CABINET VIDON, 16B rue de Jouanet, BP 90333 domicilié(e) - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque MEMTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMTHANE arrivera à expiration en date du 5 mai 2021.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , Pangeo The VWS international graduate programme , DEMISERW , GINKEO , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Immeuble l'Aquarène - 1, Place Montgolfier 94 410 SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


Marques et Juridique PI CABINET VIDON, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux usées, mettant notamment en oeuvre un digesteur anaérobique, ou un séparateur à membrane ou encore un réacteur biologique à membrane ; Appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux usées. ;

Services de traitement des eaux usées.