Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXELYS
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3673909
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/09/2029
EXELYS de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque EXELYS

Déposée le 3 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « EXELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARENE - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque EXELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXELYS arrivera à expiration en date du 3 septembre 2029.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 PLACE MONTGOLFIER, IMMEUBLE L'AQUARENE - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 8 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°531773 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720249 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des boues., notamment des boues provenant des stations d'épuration ou de potabilisation des eaux ; appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour l'hydrolyse, la stabilisation, l'oxydation, la digestion, la dessiccation, la destruction des boues. Installations (fixes ou mobiles) pour l'hydrolyse thermique des boues. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) de traitement des boues par hydrolyse thermique des boues en continu.

Services de traitement des boues, notamment des boues provenant des stations d'épuration ou de potabilisation des eaux, en vue de leur assainissement ; service de stabilisation des boues ; services de recyclage des boues, des sous-produits provenant du traitement des eaux. Services de traitement des boues par hydrolyse thermique des boues en continu.