VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3312808
Date de dépôt :
15/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/09/2024
Présentation de la marque ECOBATCH
Déposée le 15 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ECOBATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) IMMEUBLE L'AQUARENE, 1 PLACE MONTGOLFIER - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques et Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque ECOBATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - IMMEUBLE L'AQUARENE, 1 PLACE MONTGOLFIER - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586
CABINET VIDON, Marques et Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566460 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux et des eaux usées. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement et la valorisation des déchets industriels et domestiques, des cendres de station tant urbaines qu'industrielles, des effluents. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux et des eaux usées. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la valorisation des boues. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement par voie biologique des eaux usées. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement par boues activées des eaux usées. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement par boues activées des eaux usées et en procédant alternativement à des séquences d'aération et de décantation. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la clarification des eaux usées ayant été traitée par voie biologique. Appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des boues. Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement des eaux, des eaux usées, des déchets industriels et domestiques, des cendres de station tant urbaines qu'industrielles, des boues, des effluents. Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, dispositifs et installations (fixes ou mobiles) pour la purification des eaux, des eaux usées, des déchets industriels et domestiques, des cendres de station tant urbaines qu'industrielles, des boues, des effluents. Services de traitement et/ou de purification des eaux, des eaux usées. Services de traitement et/ou de purification des déchets industriels et domestiques, des cendres de station tant urbaines qu'industrielles, des boues, des effluents. Services de traitement et/ou de purification par voie biologique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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