Marque enregistrée - Marque en vigueur

CellaPol
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, société par actions simplifiée, Immeuble l'Aquarène

Numéro de dépôt :
3837803
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
CellaPol de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque CellaPol

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CellaPol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CellaPol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CellaPol arrivera à expiration en date du 9 juin 2021.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , Pangeo The VWS international graduate programme , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, société par actions simplifiée, Immeuble l'Aquarène - 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits biochimiques et/ou biotechnologiques, à savoir sous-produits pour la production de plastiques, ces sous-produits étant obtenus par le traitement, via un procédé biologique, de résidus organiques provenant d'eaux usées et pouvant être des polymères ou biopolymères.