Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLA
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, société par actions simplifiée, Immeuble l'Aquarène

Numéro de dépôt :
3837799
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
CELLA de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Présentation de la marque CELLA

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLA arrivera à expiration en date du 9 juin 2021.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , Pangeo The VWS international graduate programme , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, société par actions simplifiée, Immeuble l'Aquarène - 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et installations de traitement de résidus organiques provenant d'eaux usées, par un procédé biologique en vue d'obtenir des plastiques biodégradables ou autres produits valorisables pouvant être des polymères ou biopolymères ;

Services de traitement de résidus organiques provenant d'eaux usées, par un procédé biologique en vue d'obtenir des plastiques biodégradables ou autres produits valorisables pouvant être des polymères ou biopolymères.