Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIODENIT
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1306999
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2025

Présentation de la marque BIODENIT

Déposée le 24 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIODENIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BIODENIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIODENIT arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Immeuble l'Aquarène, 1 place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285759 - Publication au BOPI 2005-04-07

Renouvellement sans limitation n°2046654 - Publication au BOPI 1995-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365907 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2014 n°2574200 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-19

Procédé de traitement des Eaux par voie biologique, en particulier pour l'élimination des nitrates dans l'eau.