Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUADEM
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97705403
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2027

Présentation de la marque AQUADEM

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque AQUADEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUADEM arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOLIA , AQUAMOVE , ECODISK , DEMISERW , GINKEO , MEMTHANE , NEOFLO , ALIZAIR , ALL IN PACK , POLIGREEN


VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée - Immeuble L'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 433962586


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456562 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349624 - Publication au BOPI 2007-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574131 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663273 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-02

Appareils, instruments et installations pour la filtration, la purification, la clarification, l'adoucissement, la stérilisation, le dessalement et la déminéralisation de l'eau