AQUADEM
Présentation de la marque AQUADEM
Déposée le 21 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUADEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUADEM arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456562 - Publication au BOPI 2007-06-18
Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349624 - Publication au BOPI 2007-08-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574131 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663273 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-02