VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3188891
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/10/2022
Présentation de la marque AQUADEM
Déposée le 15 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « AQUADEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble L'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque AQUADEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par Actions Simplifiée - Immeuble L'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574130 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510179 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Appareils et installations de traitement des eaux usées, appareils et installations pour la purification, la filtration, la stérilisation, l'incinération, le dessalement, déminéralisateurs, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, filtres pour l'eau potable, appareils et installations de distributeurs d'eau, appareils et installations sanitaires. Services de traitement de l'eau, services de purification, d'assainissement des eaux usées, services de déminéralisation, services de dépollution et d'épuration des eaux usées, recyclage et valorisation des (transformation) des déchets, incinération des déchets, traitement de l'eau et des boues, services de dessalement des eaux, informations sur l'ensemble desdits domaines, location d'appareils techniques permettant la réalisation des services précités, à savoir location d'appareils de traitement l'eau et des boues, de purification et d'assainissement des eaux usées, de déminéralisation des eaux, de dépollution et d'épuration des eaux usées, d'incinération des déchets, de dessalement des eaux
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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