Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANOXTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) 1 Place Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.
La marque ANOXTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT - 1 Place Montgolfier - 94410 - Saint-Maurice - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Installations, appareils et machines pour la purification de l’eau ; appareils à filtrer l’eau ; parties d'installations domestiques ou industrielles de traitement de l'eau ou des eaux usées, à savoir supports en matières plastiques pour micro-organismes destinés au traitement de l'eau ou des eaux usées dans des réacteurs biologiques ; installations domestiques ou industrielles de traitement de l'eau ou des eaux usées, à savoir systèmes de filtration et de purification de l'eau utilisant des procédés biologiques ; réacteurs biologiques pour le traitement de l'eau ou des eaux usées ; tous ces produits permettant le contrôle de la croissance du film biologique, la réduction des risques d'obstruction des supports en matière plastiques pour micro-organismes et l'amélioration de l'efficacité de la purification de l'eau ou des eaux usées tout au long du processus de traitement ;
Services de traitement de l'eau ou des eaux usées par des procédés biologiques utilisant des réacteurs biologiques et des supports en matières plastiques pour micro-organismes en vue de permettre le contrôle de la croissance du film biologique, la réduction des risques d'obstruction des supports en matières plastiques pour micro-organismes et l'amélioration de l'efficacité de la purification de l'eau ou des eaux usées tout au long du processus de traitement ; services de production d’énergie, à savoir production de biogaz par un procédé anaérobie.
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