Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVERSARE
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3623127
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
TRAVERSARE de VEOLIA TRANSPORT

Présentation de la marque TRAVERSARE

Déposée le 16 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVERSARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TRAVERSARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVERSARE est expirée depuis le 16 janvier 2019.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , SHOP'BUS , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO , Entre Seine et Forêt


VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 388607090


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

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