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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT
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TRAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAM
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3519873
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2017
TRAM de VEOLIA TRANSPORT

Présentation de la marque TRAM

Déposée le 14 août 2007 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAM est expirée depuis le 14 août 2017.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEO , TICKETIK , CITYWAY , LE TRAIN DU PUY DE DÔME , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , Entre Seine et Forêt , E.14


VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 7 juillet 2018 - Changement d'adresse n°738200 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-07

Services de transport ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursions et de voyages.