Déposée le 26 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACEO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 383607090
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 5 janvier 2009 - retrait partiel n°488567 - Publication au BOPI 2009-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 7 juillet 2018 - Changement d'adresse n°738200 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-07
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertise en affaires, conseils en organisation et direction des affaires.
Transport de personnes à l'exception des transports de marchandises ; transport de voyageurs ; informations en matière de transport à l'exclusion des transports de marchandises ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursion et de voyages.
Evaluations, estimations, recherches, conception et rapport dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, conseils et expertises techniques, tous ces services étant rendus en matière de transport de personnes à l'exclusion des transports de marchandises.
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