Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOP'BUS
VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3656003
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
SHOP\'BUS de VEOLIA TRANSPORT

Présentation de la marque SHOP'BUS

Déposée le 9 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOP'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque SHOP'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOP'BUS est expirée depuis le 9 juin 2019.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO , Entre Seine et Forêt


VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme - 163/169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Autobus, véhicules de transport en commun de personnes, véhicules, appareils de locomotion par terre, autocars, véhicules électriques, voitures de tramways ; camionnettes, fourgonnettes.

Transport en commun de personnes ; services d'autobus ; informations en matière de transport en commun de personnes et de services d'autobus ; réservation de places pour les transports en commun et/ou en autobus ; transport à la demande ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de réservations pour le transport. Informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports.