Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TRANSPORT A MODELER
VEOLIA TRANSPORT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99825630
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2019

Présentation de la marque LE TRANSPORT A MODELER

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE TRANSPORT A MODELER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TRANSPORT A MODELER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRANSPORT A MODELER arrivera à expiration en date du 26 novembre 2019.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , SHOP'BUS , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO


VEOLIA TRANSPORT, Société anonyme - 163/169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422975 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Autobus, véhicules de transport en commun de personnes, véhicules, appareils de locomotion par terre, autocars, véhicules électriques, voitures de tramways ; camionnettes, fourgonnettes. Transport en commun de personnes ; services d'autobus ; informations en matière de transport en commun de personnes et de services d'autobus ; réservation de places pour les transports en commun et/ou en autobus ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de réservations pour le transport. Informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.