Déposée le 17 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICIELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque ICIELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme - 163/169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 383607090
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2010 n°2446352 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 1 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531236 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01
Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 7 juillet 2018 - Changement d'adresse n°738200 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-07
Autobus, véhicules de transport en commun de personnes, véhicules, appareils de locomotion par terre, autocars, véhicules électriques, voitures de tramways ; camionnettes, fourgonnettes.Transport en commun de personnes ; services d'autobus ; informations en matière de transport en commun de personnes et de services d'autobus ; réservation de places pour les transports en commun et/ou en autobus ; accompagnement et prise en charge de voyageurs, transport de voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de réservations pour le transport. Informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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