Marque expirée - Marque en non vigueur

EXTRAPOLES
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96608158
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016

Présentation de la marque EXTRAPOLES

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXTRAPOLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 Avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2306622) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2306622) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXTRAPOLES est expirée depuis le 30 janvier 2016.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , SHOP'BUS , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO


VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 Avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2306622) - 92000 - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2306622) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236346 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 22 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244566 - Publication au BOPI 1997-10-22

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306622 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 22 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244565 - Publication au BOPI 1997-10-22

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules de transport de voyageurs. Transports ; organisation de voyages. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Services de gestion de flotte de voitures électriques en libre service. Service de transport public de voyageurs, notamment service de transport de voyageurs du domicile au lieu de travail, reliant les zones d'habitat à des zones de travail ou à des gares.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.