Entre Seine et Forêt
Présentation de la marque Entre Seine et Forêt
Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT, COMMUNE LE PECQ SUR SEINE COLLECTIVITE LOCALE, COMMUNE DE MARLY LE ROI COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entre Seine et Forêt »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Entre Seine et Forêt est expirée depuis le 30 novembre 2018.
VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390914 - Publication au BOPI 2008-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 7 juillet 2018 - Changement d'adresse n°738200 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-07