Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Entre Seine et Forêt
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme
COMMUNE LE PECQ SUR SEINE COLLECTIVITE LOCALE
COMMUNE DE MARLY LE ROI COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
98761990
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2018

Présentation de la marque Entre Seine et Forêt

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT, COMMUNE LE PECQ SUR SEINE COLLECTIVITE LOCALE, COMMUNE DE MARLY LE ROI COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Entre Seine et Forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 Avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2390914) - 92000 - France, COMMUNE LE PECQ SUR SEINE COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) 13 bis quai Maurice Berteaux,78231 LE PECQ SUR SEINE CEDEX (dossier no 2390914) - 78231 - France, COMMUNE DE MARLY LE ROI COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) PLACE Général de Gaulle,78160 MARLY LE ROI (dossier no 2390914) - 78160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2390914) - 75008 - France.

La marque Entre Seine et Forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Entre Seine et Forêt est expirée depuis le 30 novembre 2018.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , SHOP'BUS , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO


VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 Avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2390914) - 92000 - France

COMMUNE LE PECQ SUR SEINE COLLECTIVITE LOCALE - 13 bis quai Maurice Berteaux,78231 LE PECQ SUR SEINE CEDEX (dossier no 2390914) - 78231 - France

COMMUNE DE MARLY LE ROI COLLECTIVITE LOCALE - PLACE Général de Gaulle,78160 MARLY LE ROI (dossier no 2390914) - 78160 - France - SIREN 3


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2390914) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390914 - Publication au BOPI 2008-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Transport en commun de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places pour les transports.